Le 17 Octobre 2025
Conseil des télécommunications
Sous-commission des technologies de l’information et des communications
Commission des radiocommunications terrestres Résultats de la consultation publique relative au projet de rapport de la Commission des radiocommunications terrestres

— « Conditions techniques applicables à l’utilisation en extérieur des systèmes de transmission d’énergie sans fil par transmission spatiale dans la bande des 920 MHz », relevant des « Conditions techniques des systèmes de transmission d’énergie sans fil par transmission spatiale » —

La Commission des radiocommunications terrestres (président : Jin Mitsugi, professeur à la Faculté des sciences et technologies de l’environnement et de l’information de l’Université Keio), relevant de la Sous-commission des technologies de l’information et des communications du Conseil des télécommunications, a mené une consultation publique du samedi 23 août au lundi 22 septembre 2025 concernant le projet de rapport relatif à la question n° 2043 « Conditions techniques des systèmes de transmission d’énergie sans fil par transmission spatiale », et plus particulièrement aux « Conditions techniques applicables à l’utilisation en extérieur des systèmes de transmission d’énergie sans fil par transmission spatiale dans la bande des 920 MHz ».
À l’issue de cette consultation, six contributions ont été soumises. Les avis reçus ainsi que la position de la Commission à l’égard de ces avis sont rendus publics.

* Les documents publiés sont disponibles en japonais uniquement.