Le 17 Octobre 2025
Conseil des télécommunications
Sous-commission des technologies de l’information et des communications
Commission des radiocommunications terrestres Résultats de la consultation publique relative au projet de rapport de la Commission des radiocommunications terrestres

— parmi les « Conditions techniques nécessaires à l’évolution des systèmes radio à faible puissance », les « Conditions techniques applicables aux systèmes radio à large bande et à faible puissance dans la bande des 800 MHz », et parmi les « Conditions techniques relatives à l’évolution des radiocommunications terrestres professionnelles », les « Conditions techniques applicables aux systèmes de positionnement tridimensionnel » —

La Commission des radiocommunications terrestres (président : Jin Mitsugi, professeur à la Faculté des sciences et technologies de l’environnement et de l’information de l’Université Keio), relevant de la Sous-commission des technologies de l’information et des communications du Conseil des télécommunications, a mené une consultation publique du samedi 23 août au lundi 22 septembre 2025 concernant le projet de rapport qu’elle a établi au titre de la question n° 2009 du 30 septembre 2002 « Conditions techniques nécessaires à l’évolution des systèmes radio à faible puissance », s’agissant des « Conditions techniques applicables aux systèmes radio à large bande et à faible puissance dans la bande des 800 MHz », ainsi qu’au titre de la question n° 2033 du 27 mai 2013 « Conditions techniques relatives à l’évolution des radiocommunications terrestres professionnelles », s’agissant des « Conditions techniques applicables aux systèmes de positionnement tridimensionnel ».
À l’issue de cette consultation, trente-trois contributions ont été soumises ; les avis reçus ainsi que la position de la Commission à l’égard de ces avis sont rendus publics.

* Les documents publiés sont disponibles en japonais uniquement.